Une bonne partie de nos chariots élévateurs part chez des négociants, des marchands de machines et des concessionnaires, aux Pays-Bas comme à l’étranger. L’achat lui-même va vite. Ce qui prend du temps, ce sont la TVA, le transport et les documents. Voici dans quel ordre nous traitons une vente à une entreprise étrangère, ce que vous pouvez attendre de nous et ce que vous organisez vous-même.
Étape 1 : choisir la machine et la vérifier
Commencez par les données de la machine : marque, modèle, année de fabrication, heures de fonctionnement et numéro de série. Demandez aussi les dimensions et le poids, car ils déterminent le transport. Nous vendons les machines d’occasion comme marchandises de négoce, dans l’état où elles se trouvent. Ce que nous savons de l’entretien et des travaux réalisés, nous en parlons machine par machine.
Vous pouvez voir et essayer une machine sur rendez-vous à Beek. Vous pouvez faire appel au préalable à votre propre expert ou à un organisme de contrôle indépendant. Si vous souhaitez un contrôle technique complémentaire, nous pouvons l’organiser avec un prestataire externe, d’un commun accord.
Si la machine doit travailler dans un autre pays, vérifiez vous-même qu’elle répond aux exigences techniques de ce pays. Selon l’article 7.7 de nos conditions générales (texte en néerlandais), cette responsabilité ne nous incombe pas.
Étape 2 : les données de votre entreprise et votre numéro de TVA
Nous vendons aux entreprises. Pour l’offre, il nous faut les données complètes de votre société et un numéro d’identification TVA valide, que nous vérifions dans VIES, le système de la Commission européenne. Pour un premier achat, nos conditions (article 8.3) demandent aussi un extrait récent du registre du commerce indiquant qui peut signer au nom de votre entreprise. [CONTROLEREN met klant: welk document vraagt u van buitenlandse kopers als equivalent van het KvK-uittreksel]
Étape 3 : la TVA
Dans l’Union européenne
Si votre entreprise est assujettie à la TVA dans un autre pays de l’UE et que la machine part vers un autre État membre, la vente peut être exonérée en tant que livraison intracommunautaire. Cela suppose que toutes les conditions légales soient remplies. Les principales : votre numéro de TVA est valide, et il est prouvé que la machine a quitté les Pays-Bas à destination d’un autre État membre.
Une facture sans TVA portant votre numéro ne suffit donc pas. Un cachet ou une signature sur cette facture non plus. Il faut une preuve du transport, par exemple les documents du transporteur. Si nous organisons le transport, nous disposons nous-mêmes de ces documents. Si vous enlevez la machine vous-même ou envoyez votre transporteur, nous convenons à l’avance des documents que vous nous transmettez. [CONTROLEREN bij Belastingdienst: voorwaarden 0% intracommunautaire levering, vooral bewijs bij afhalen door de koper]
Hors de l’Union européenne
Pour une destination hors UE, nous établissons la facture de vente et coordonnons les documents d’exportation. Selon la destination et ce qui est convenu, une déclaration d’exportation peut être prise en charge. Pour l’exonération, il faut prouver que la machine a quitté l’UE, par exemple avec la déclaration d’exportation et la confirmation de sortie.
Les droits d’importation, taxes locales et autorisations dans le pays de destination sont à votre charge. Réglez-les à l’avance avec votre transporteur ou transitaire, qui connaît mieux que nous les règles à votre frontière.
Étape 4 : le transport
La livraison se fait au départ de notre site à Beek. Ensuite, deux possibilités. Vous mandatez un transporteur et venez chercher la machine. Ou nous organisons le transport à votre demande, par l’intermédiaire d’un transporteur professionnel externe.
Le coût dépend du pays, de la distance, du type de machine, de son poids et de ses dimensions, ainsi que des moyens de chargement et de déchargement chez vous. Il n’y a donc pas de tarif fixe par région. Chaque demande fait l’objet d’une offre de transport distincte.
Le déchargement est souvent sous-estimé. Un chariot de 4 tonnes ne descend pas tout seul d’une semi-remorque. Vérifiez s’il y a un quai, une rampe ou une grue à destination, et indiquez-nous les dimensions de l’accès.
Les risques passent à l’acheteur le jour de la livraison, même lorsque nous organisons le transport. Une assurance transport est donc conseillée.
Étape 5 : le paiement
Le paiement se fait par virement bancaire. Pour les ventes internationales, nous privilégions le paiement anticipé. Le montant intégral doit être crédité sur notre compte avant que la machine soit enlevée ou libérée pour le transport. D’ici là, elle reste notre propriété.
Étape 6 : l’enlèvement et le contrôle
Si vous venez chercher la machine, vous la contrôlez chez nous le jour de la livraison, comme le prévoit l’article 9 de nos conditions. Si elle vous est livrée, vous disposez de cinq jours. Signalez immédiatement par écrit tout défaut visible.
Les documents fournis
Cela dépend de la machine et de la documentation disponible. Nous vous disons à l’avance ce qui existe et ce qui manque. Peuvent être fournis :
- la facture d’achat ;
- une déclaration de conformité CE ou UE, si elle est disponible ;
- les éventuels rapports de contrôle existants ;
- les données de la machine avec le numéro de série ;
- les documents d’exportation et de transport, le cas échéant.
Liste de contrôle pour l’acheteur
- Données de la machine vérifiées : modèle, année, heures, numéro de série.
- Dimensions et poids communiqués au transporteur.
- Moyens de chargement et de déchargement à destination connus.
- Données complètes de l’entreprise et numéro de TVA transmis.
- Convenu qui organise le transport et quels documents de transport nous recevrons.
- Pour une exportation hors UE : règles et droits d’importation vérifiés avec votre transitaire.
- Paiement effectué à temps, en tenant compte du délai de traitement de votre banque.
- Date et heure d’enlèvement convenues avec nous.
La suite
Consultez les machines d’occasion de notre stock ou l’ensemble des chariots élévateurs et machines industrielles. Nous avons souvent plus que ce qui figure en ligne. Contactez-nous en précisant le type recherché, la destination et le mode de transport souhaité. Les règles générales sur l’enlèvement, le transport et la TVA figurent aussi à la page Livraison et export.
